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Documents légaux · RGPD

Politique de confidentialité

Quelles données Novalis traite, pourquoi, combien de temps, et comment exercer vos droits conformément au RGPD et aux conditions développeurs de Discord.

Dernière mise à jour :

Art. 1Données collectées

Dans le cadre du fonctionnement du bot et du dashboard, Novalis traite les données suivantes :

  • Identifiants Discord : identifiant de serveur (Guild ID), identifiant d'utilisateur (User ID), nom d'utilisateur et avatar ;
  • Rôles et salons du serveur, nécessaires aux sélecteurs du dashboard et aux commandes d'administration ;
  • Configurations personnalisées enregistrées sur notre base de données Neon : messages de bienvenue et d'au revoir, salons choisis, couleurs, titres et arrière-plans des cartes ;
  • Données de session : un cookie de session sécurisé (HttpOnly) et les jetons OAuth2 associés, permettant de vous maintenir connecté au dashboard, ainsi que vos préférences d'affichage (langue, thème).

Novalis ne collecte ni votre adresse e-mail, ni votre mot de passe Discord, ni le contenu de vos messages privés.

Art. 2Utilisation des données

Les données sont utilisées exclusivement pour :

  • générer les cartes graphiques (arrivées, départs, bannissements, expulsions) ;
  • exécuter les commandes d'administration et de modération demandées par les administrateurs ;
  • personnaliser le dashboard et vérifier vos permissions sur chaque serveur.

Ces traitements reposent sur l'exécution du Service que vous avez demandé (article 6.1.b du RGPD) et sur l'intérêt légitime d'assurer sa sécurité (article 6.1.f). Aucune donnée n'est utilisée à des fins publicitaires ou de profilage.

Art. 3Partage et sécurité des données

Aucune donnée n'est vendue, louée ni cédée à des tiers. Les données de configuration sont stockées sur une base de données sécurisée Neon PostgreSQL, avec des connexions chiffrées.

Les seuls prestataires techniques intervenant dans le traitement sont :

  • Discord Inc., pour l'authentification et l'exécution des actions sur vos serveurs ;
  • Vercel Inc., pour l'hébergement du dashboard web ;
  • Neon Inc., pour l'hébergement de la base de données.

Certains de ces prestataires étant établis aux États-Unis, des transferts hors de l'Union européenne peuvent avoir lieu. Ils sont encadrés par les garanties prévues par le RGPD, telles que les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Art. 4Conservation et Suppression

Les données de configuration d'un serveur sont conservées tant que le bot est présent sur ce serveur. Elles sont supprimées sur simple demande ou lors de l'expulsion du bot du serveur.

Les données de session expirent automatiquement et sont supprimées lorsque vous vous déconnectez du dashboard. Vous pouvez également révoquer l'accès de Novalis à tout moment depuis Discord (Paramètres utilisateur → Applications autorisées).

Art. 5Vos droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants sur vos données :

  • droit d'accès : obtenir une copie des données vous concernant ;
  • droit de rectification : corriger des données inexactes ;
  • droit à l'effacement : demander la suppression de vos données ou de celles de votre serveur ;
  • droit d'opposition et à la limitation du traitement.

Pour exercer ces droits, écrivez-nous à contact@novalistudio.com en précisant votre User ID ou le Guild ID concerné. Nous répondons dans un délai d'un mois maximum.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL. Voir aussi nos Conditions d'utilisation.

Politique de Confidentialité — Novalis