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Documents légaux · CGU

Conditions d'utilisation

Les règles qui encadrent l'utilisation du bot Discord Novalis et de son dashboard web. Merci de les lire avant d'ajouter le bot à votre serveur.

Dernière mise à jour :

Art. 1Présentation du Service

Novalis (ci-après « le Service ») est un bot Discord multifonction d'administration, accompagné d'un dashboard web permettant de le configurer. Le Service est édité par Novalis Studio.

Le Service propose notamment :

  • des outils d'administration et de modération (bannissement, expulsion, exclusion temporaire, purge de messages) ;
  • des messages et cartes graphiques interactives pour les arrivées, départs, bannissements et expulsions ;
  • un système de tickets, de rôles par réaction, de sondages et de statistiques de serveur ;
  • un dashboard web pour configurer ces modules serveur par serveur.

L'utilisation du Service, y compris le simple ajout du bot à un serveur, vaut acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU »).

Art. 2Accès et Connexion OAuth2

L'accès au dashboard s'effectue exclusivement via l'authentification OAuth2 de Discord. Novalis ne reçoit ni ne stocke jamais votre mot de passe Discord. Seules les informations autorisées lors de la connexion (identifiant, nom d'utilisateur, avatar et liste des serveurs) sont transmises au Service.

Un serveur n'est administrable depuis le dashboard que si vous y disposez de la permission Gérer le serveur ; certaines actions sensibles sont réservées aux administrateurs. Ces droits sont vérifiés côté serveur à chaque requête.

En utilisant le Service, vous vous engagez également à respecter les Conditions d'utilisation de Discord et les Lignes directrices de la communauté Discord, publiées par Discord Inc. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre compte Discord et de toute action réalisée depuis votre session.

Art. 3Règles d'utilisation et Modération

Il est strictement interdit d'utiliser le Service pour :

  • un usage abusif des ressources, notamment le spam de l'API (requêtes automatisées ou massives, contournement des limites de débit, scripts visant le dashboard ou le bot) ;
  • publier, via les messages ou cartes personnalisées (titres, textes, images d'arrière-plan), des propos haineux, discriminatoires, harcelants, violents, à caractère sexuel ou illicites ;
  • usurper l'identité d'un tiers, diffuser des contenus portant atteinte aux droits d'autrui ou tenter de compromettre la sécurité du Service ;
  • contourner les mesures de modération de Discord ou les vérifications de permissions du Service.

Les administrateurs d'un serveur restent seuls responsables des contenus qu'ils configurent et des actions de modération qu'ils déclenchent via Novalis.

Art. 4Disponibilité et Responsabilité

Le Service est fourni « en l'état » et selon sa disponibilité. Novalis Studio s'efforce d'assurer un fonctionnement continu, mais ne garantit pas une disponibilité de 100 %.

Le Service peut être interrompu temporairement pour des opérations de maintenance, des mises à jour, ou en raison d'incidents indépendants de notre volonté, notamment une indisponibilité de Discord, de l'hébergeur ou de la base de données.

Dans les limites permises par la loi, Novalis Studio ne saurait être tenu responsable des dommages indirects, de la perte de données, ni des conséquences des actions de modération effectuées par les utilisateurs du Service.

Art. 5Résiliation et Révocation

Novalis Studio se réserve le droit de restreindre, suspendre ou révoquer l'accès au Service pour tout utilisateur ou serveur qui enfreint les présentes CGU ou qui abuse des ressources du Service, avec ou sans préavis selon la gravité du manquement.

Vous pouvez cesser d'utiliser le Service à tout moment en expulsant le bot de votre serveur et en révoquant l'accès de Novalis depuis les paramètres de votre compte Discord (Paramètres utilisateur → Applications autorisées). Le sort de vos données est décrit dans notre Politique de confidentialité.

Pour toute question relative aux présentes CGU : contact@novalistudio.com.

Conditions Générales d'Utilisation — Novalis